Voici les lois applicables dans le cadre des mentions légales de ce site internet :
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
- Code de la consommation : art. L. 121-18
- Code général des impôts : art. 286 ter
- Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
Éditeur du Site internet
Nom du site : TEEO Le management énergétique
URL complète du site : http://www.teeo.fr
Identification du propriétaire
Personne physique nom et prénoms : Arnaud Gheysens
Personne morale raison sociale et forme sociale : TEEO SAS
Adresse du domicile ou du siège social : 20 rue Louis BREGUET – 97420 LE PORT
Contact mail : contact@teeo.fr
Contact téléphonique : 0685728995
Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : 519 653 927 au RCS de SAINT DENIS (974)
Capital social de la société : 1 400 000 €
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR0651965392700037
Identification des acteurs du site internet
Responsable de la rédaction et des publications : Arnaud Gheysens
Concepteur du site :Teeo
Création et réalisation du site internet LEGROS Maxime
Hébergement
Nom de l’hébergeur : OVH
Sa raison sociale : SAS au capital de 10 059 500 €
Adresse postale : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Son numéro de téléphone : 1007
Son adresse mail : cil@ovh.net
Propriété
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